Politique de remboursement
Erreurs de commande
Dans l’éventualité où vous croyez qu’une erreur s’est produite lors du placement d’une commande, nous vous invitons à nous en aviser sans délai, mais au plus tard dans les 48 heures de sa découverte en nous expédiant un message à l’adresse suivante : domainedesanges@outlook.comet en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’erreur qui a été commise.
Livraison
Nous nous engageons à vous livrer vos achats dans un délai raisonnable avec Poste Canada, lesquels sont seuls responsables de la livraison des produits ou services achetés. Cela peut prendre 4 à 10 jours, mais nous ne sommes pas responsables des délais qui peut avoir avec le transport par divers événements.
Le risque de perte et le droit de propriété du bien ou du service acheté vous sont transférés au moment où celui-ci est remis au transporteur ou si la marchandise franchit une frontière internationale, ce risque vous est transféré après le dédouanement.
Politique retour et echange
Vous pouvez annuler la commande d’un bien qui ne vous convient pas. Dans ce cas, vous devez nous informer du problème qui vous incite à annuler la commande auprès de notre service à la clientèle et obtenir préalablement un consentement à l’annulation de la commande.
Vous pouvez échanger un bien qui ne vous convient pas dans les 20 jours après réception. Dans ce cas, vous devez informer le Commerçant du problème qui affecte votre produit et obtenir auprès de lui une autorisation d’échange. Par la suite, vous devez, si requis
Vous pouvez demander le remboursement d’un bien qui ne vous convient pas. Dans ce cas, vous devez nous informer du problème qui affecte votre produit dans les 48 heures de la réception de ce dernier auprès de notre service à la clientèle et obtenir une autorisation d’échange. Par la suite, vous devez expédiés votre commande à
Domaine des Anges
18 rue du sommet Blanc
Ste Marguerite du Lac Masson
J0T 1L0 , Québec, canada
Sous réserve des autres dispositions des présentes, votre demande (de remboursement) (d’échange) (d’échange/remboursement) doit nous parvenir au plus tard 8 jours après la date d’achat dans son emballage originale.
Nous assumons les frais de retour et nous vous indiquerons la procédure une fois le retour accepté par notre service à la clientèle.
Limitation de responsabilité
LE COMMERÇANT NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DU SITE OU POUR L’ACHAT DE BIENS SUR CELUI-CI Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES DOMMAGES POUR PERTES DE PROFIT, L'UTILISATION DE DONNÉES OU AUTRES INTANGIBLES ET CE, MÊME SI LE COMMERÇANT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Droits d'auteur
Les droits d’auteur et les Marques de Commerce contenu dans les informations publiées sur le Site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont rendus disponibles sur le Site par l’octroi d’une licence spécifique à cet égard.
Conformément aux lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur, il est interdit d'utiliser, d’afficher ou d’exposer quelque marque de commerce, droit d’auteur ou toute autre œuvre protégée accessible sur le Site pour quelque motif autre que pour procéder à la vente de ces produits et services sans droit de donner des sous-licences à des tiers. Les propriétaires des marques apparaissant sur le Site conservent tous les droits qui n’ont pas été expressément accordés dans les présentes Modalités et Conditions.
Si vous avez des motifs de croire que des infractions aux modalités et conditions ont été commises ou si votre œuvre a été copiée ou qu'elle est exploitée sur notre Site d'une manière qui porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous en informer dans les meilleurs délais en nous expédiant un message à l’adresse suivante : domainedesanges@outlook.comen nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’atteinte.